Immatriculation petit bateau

L'immatriculation est gratuite pour ces tailles et puissances.
Le plus dur, c'est d'immatriculer un bateau "sans papier" !
PL

Post by Matt
Bonjour à tous,
Je vois passer dans les annonces des petites barques, de 4m de long par
exemple, avec un petit moteur de 6 ou 9.9cv. Certaines de ces barques ne
sont pas immatriculées (pas de lettre sur le coté).
Je voudrais savoir si j'en achete une, à quoi m'attendre ? Faut il les
immatriculer, si oui est ce cher ? Est ce légal sans les numéros ? Faut il
absolument la carte bleue de navigation ?
Merci !
Matt.

Pierre

2010-07-13 07:46:38 UTC

Post by Matt
Bonjour à tous,
Je vois passer dans les annonces des petites barques, de 4m de long par
exemple, avec un petit moteur de 6 ou 9.9cv. Certaines de ces barques ne
sont pas immatriculées (pas de lettre sur le coté).
Je voudrais savoir si j'en achete une, à quoi m'attendre ? Faut il les
immatriculer, si oui est ce cher ? Est ce légal sans les numéros ? Faut
il absolument la carte bleue de navigation ?
Merci !
Matt.

Salut Matt, de Pierre en Morvand

Il me semble que la règle est variable selon où tu uses de ces barques !
Comme tu ne précises pas, n'oublie pas que les navigations fluviales et maritimes n'ont
pas les mêmes codes et règles ... quant aux engins de loisir ou autres et que pour les
pros cela change aussi en doublant le nombre de textes à trouver puis digérer !

Bonne chance ... c'est pas simple !

*****************
Pierre BONNARD
http://pierrebonnard.free.fr/index.htm
Un peu du MORVAN en France et d'anciennes choses ...
*****************

Matt

2010-07-16 07:27:04 UTC

Post by Matt
Bonjour à tous,
Je vois passer dans les annonces des petites barques, de 4m de long par
exemple, avec un petit moteur de 6 ou 9.9cv. Certaines de ces barques ne
sont pas immatriculées (pas de lettre sur le coté).
Je voudrais savoir si j'en achete une, à quoi m'attendre ? Faut il les
immatriculer, si oui est ce cher ? Est ce légal sans les numéros ? Faut
il absolument la carte bleue de navigation ?
Merci !
Matt.

Merci à vous

Gilbert >

2010-07-22 09:40:11 UTC

Post by Matt
Bonjour à tous,
Je vois passer dans les annonces des petites barques, de 4m de long par
exemple, avec un petit moteur de 6 ou 9.9cv. Certaines de ces barques ne
sont pas immatriculées (pas de lettre sur le coté).
Je voudrais savoir si j'en achete une, à quoi m'attendre ? Faut il les
immatriculer, si oui est ce cher ? Est ce légal sans les numéros ? Faut
il absolument la carte bleue de navigation ?
Merci !
Matt.

Dans le meme genre d'idée, je cherche une barque de peche a prix ultra
riquiqui pour la retaper et l'amenager. avec dans l'idée de piuvoir
l'utiliser en mer et en grand lac.

Si je comprends bien il vaut mieux partir d'une embarcation deja
immatriculée?
Quelle genre de papier doit on fournir au vendeur.

Car j'ai deja acheté une rotomoulée dans le passé mais aucun papier de
fait lors de la vente...

Gilbert >

2010-07-22 09:41:17 UTC

Post by Gilbert >

Post by Matt
Bonjour à tous,
Je vois passer dans les annonces des petites barques, de 4m de long
par exemple, avec un petit moteur de 6 ou 9.9cv. Certaines de ces
barques ne sont pas immatriculées (pas de lettre sur le coté).
Je voudrais savoir si j'en achete une, à quoi m'attendre ? Faut il les
immatriculer, si oui est ce cher ? Est ce légal sans les numéros ?
Faut il absolument la carte bleue de navigation ?
Merci !
Matt.

Dans le meme genre d'idée, je cherche une barque de peche a prix ultra
riquiqui pour la retaper et l'amenager. avec dans l'idée de piuvoir
l'utiliser en mer et en grand lac.
Si je comprends bien il vaut mieux partir d'une embarcation deja
immatriculée?
Quelle genre de papier doit on fournir au vendeur.
Car j'ai deja acheté une rotomoulée dans le passé mais aucun papier de
fait lors de la vente...

Pardon.

Bonjour a tous.

Gaby

2010-07-30 14:12:30 UTC

Post by Matt
Bonjour à tous,
Je vois passer dans les annonces des petites barques, de 4m de long par
exemple, avec un petit moteur de 6 ou 9.9cv. Certaines de ces barques ne sont
pas immatriculées (pas de lettre sur le coté).
Je voudrais savoir si j'en achete une, à quoi m'attendre ? Faut il les
immatriculer, si oui est ce cher ? Est ce légal sans les numéros ? Faut il
absolument la carte bleue de navigation ?
Merci !
Matt.

Ce n'est pas obligatoire pour les embarcations de moins de 5m.

Matt

2010-07-30 14:52:20 UTC

Post by Matt
Bonjour à tous,
Je vois passer dans les annonces des petites barques, de 4m de long
par exemple, avec un petit moteur de 6 ou 9.9cv. Certaines de ces
barques ne sont pas immatriculées (pas de lettre sur le coté).
Je voudrais savoir si j'en achete une, à quoi m'attendre ? Faut il les
immatriculer, si oui est ce cher ? Est ce légal sans les numéros ?
Faut il absolument la carte bleue de navigation ?
Merci !
Matt.

Ce n'est pas obligatoire pour les embarcations de moins de 5m.

As tu un texte de loi précisant celà ?
merci

Gaby

2010-07-30 14:58:29 UTC

Post by Matt
Bonjour à tous,
Je vois passer dans les annonces des petites barques, de 4m de long
par exemple, avec un petit moteur de 6 ou 9.9cv. Certaines de ces
barques ne sont pas immatriculées (pas de lettre sur le coté).
Je voudrais savoir si j'en achete une, à quoi m'attendre ? Faut il les
immatriculer, si oui est ce cher ? Est ce légal sans les numéros ?
Faut il absolument la carte bleue de navigation ?
Merci !
Matt.

Ce n'est pas obligatoire pour les embarcations de moins de 5m.

As tu un texte de loi précisant celà ?
merci

Ce n'est pas obligatoire pour les voiliers de moins de 7m, et certains
bateaux à moteur dans certaines conditions:

cf:
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Immatriculation-et-marques.html

christophe hotmail

2010-07-30 16:47:39 UTC

Bonjour

je n'ai pas la même compréhension du texte cité ci dessous et fort bien fait
:
moins de 5 m et non immatriculé : engin de plage

et les rares barques non immatriculées que je croise, avec des moteurs, sont
les annexes des voiliers.

bonne mer

Christophe qui attend beaucoup de houle ce week end

Post by Matt
Bonjour à tous,
Je vois passer dans les annonces des petites barques, de 4m de long
par exemple, avec un petit moteur de 6 ou 9.9cv. Certaines de ces
barques ne sont pas immatriculées (pas de lettre sur le coté).
Je voudrais savoir si j'en achete une, à quoi m'attendre ? Faut il les
immatriculer, si oui est ce cher ? Est ce légal sans les numéros ?
Faut il absolument la carte bleue de navigation ?
Merci !
Matt.

Ce n'est pas obligatoire pour les embarcations de moins de 5m.

As tu un texte de loi précisant celà ?
merci

Ce n'est pas obligatoire pour les voiliers de moins de 7m, et certains
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Immatriculation-et-marques.html

2010-08-02 13:45:37 UTC

2,5m et non 5m ! et 300m du rivage
Ca fait vraiment un tout petit bateau...
PL

Post by Matt
Bonjour
je n'ai pas la même compréhension du texte cité ci dessous et fort bien
moins de 5 m et non immatriculé : engin de plage

2,5m et non 5m ! et 300m du rivage
Ca fait vraiment un tout petit bateau...
PL

Post by Matt
et les rares barques non immatriculées que je croise, avec des moteurs,
sont les annexes des voiliers.
bonne mer
Christophe qui attend beaucoup de houle ce week end

Post by Matt
Bonjour à tous,
Je vois passer dans les annonces des petites barques, de 4m de long
par exemple, avec un petit moteur de 6 ou 9.9cv. Certaines de ces
barques ne sont pas immatriculées (pas de lettre sur le coté).
Je voudrais savoir si j'en achete une, à quoi m'attendre ? Faut il les
immatriculer, si oui est ce cher ? Est ce légal sans les numéros ?
Faut il absolument la carte bleue de navigation ?
Merci !
Matt.

Ce n'est pas obligatoire pour les embarcations de moins de 5m.

As tu un texte de loi précisant celà ?
merci

Ce n'est pas obligatoire pour les voiliers de moins de 7m, et certains
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Immatriculation-et-marques.html

2010-08-02 13:46:47 UTC

Il ne faut pas confondre les marques externes (ce qui doit être reporté par
écrit sur la coque) et l'immatriculation du bateau.
PL